Mentions légales

TELENANTES.COM

Société éditrice
Télénantes – association loi 1901
42 rue La Tour d’Auvergne
BP 76 226
44 262 Nantes Cedex 2
Téléphone : 02 40 89 59 51
Fax : 02 40 20 40 57

Présidente : Elisabeth Clément

Directrice Générale : Marie-Sylvie Bitarelle

Rédacteur en chef du site : Julien Kostrèche

Webmaster : Benoît Balthy

Concepteur du site : Terra Economica / Résaction

Graphisme : Denis Esnault

Hébergeur du site : Galacsys

Droits d’auteurs - droits de reproduction

Le site de Télénantes relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction y sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La présentation générale du site est originale et également protégée. Vous n’êtes donc pas autorisé à reproduire le code html des pages de ce serveur dans le but de diffusion publique.
L’éditeur n’autorise qu’un usage strictement personnel des données, informations ou contenu auquel vous accédez. Cet accès est limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d’affichage sur un seul écran. La reproduction n’est autorisée que dans le cas suivant : en un seul exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier à des fins non commerciales.

Télénantes met à la disposition des internautes, la possibilité d’importer le lecteur de telenantes.com sur leur propre publication web. Cette fonctionnalité n’est possible que pour les vidéos en ligne gratuites et seulement pour le temps de leur gratuité qui correspond en règle générale, à leur temps de diffusion à l’antenne. Toutefois, cette fonction doit respecter quelques règles. Elle ne doit pas être utilisée pour des publications web à but commercial et promotionnel ou contraires à la loi.

Pour toute autre utilisation, contacter notre webmaster, ici.

Données personnelles et droit des internautes

Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL pour les traitements des données personnelles et nominatives.

 Recueil des informations nominatives et personnelles
Le caractère obligatoire des informations recueillies par l’intermédiaire des formulaires est toujours signalé.

 Utilisation des données personnelles
Les informations recueillies auprès des personnes peuvent faire l’objet d’une cession à des partenaires de Télénantes. Dans ce cas, les internautes en sont préalablement informés et sont libres de s’y opposer.

 Droit des internautes : modification, rectification, suppression
Conformément à la loi informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par Télénantes, demander leur modification ou leur suppression. Ainsi, vous pouvez demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant.

Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à :
Télénantes
42 rue La Tour d’Auvergne
BP 76 226
44 262 Nantes Cedex 2 ou en contactant notre webmaster, ici.